Mentions légales

Présentation

Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, notre site web créé par EPICURE STUDIO, propriétaire du site www.epicure.fr, met à disposition du public les informations concernant notre entreprise.
Éventuellement modifiables, nous vous invitons donc à consulter nos mentions légales le plus souvent possible, de manière à en prendre connaissance fréquemment.

 

Editeur du Site

Dans le cadre de la valorisation du patrimoine impérial, la Commune de Rueil-Malmaison a souhaité que les villes françaises et, par la suite, européennes, ayant un patrimoine lié au Premier et Second Empire puissent le faire identifier et reconnaître.

C’est dans ce cadre que la Ville de Rueil-Malmaison a souhaité créer la marque collective simple VILLE IMPERIALE et y associer trois autres villes possédant, elles aussi, un patrimoine impérial important : Compiègne, Fontainebleau et Saint-Cloud.

La Ville de Rueil-Malmaison, propriétaire de la marque VILLE IMPERIALE (Dépôt à l’INPI N° 11 3 875 879 du 18 novembre 2011) a délégué, par délibération du conseil municipal en date du 20 décembre 2012, la gestion administrative, opérationnelle et financière de cette marque à l’Office de Tourisme de Rueil-Malmaison.

Le site www.ville-imperiale.com (ci-après désigné par le terme « Site ») appartient à la marque VILLE IMPERIALE, dont le siège social est situé à l’adresse suivante :

Office de Tourisme
33, rue Jean Le Coz
92 500 RUEIL MALMAISON
FRANCE

Numero RCS : 521 787 523
Numero SIRET : 521 787 523 00013
Tel : 01 47 32 35 75
Email : ot@rueil-tourisme.com

 

Directeur de la publication

Agnès LEGAT
Assistante de Direction
Chargée de Développement
Office de Tourisme de Rueil-Malmaison
33, rue Jean Le Coz
92 500 RUEIL MALMAISON Cedex
FRANCE
Tél. : 01 47 32 36 49
a.legat@rueil-tourisme.com

 

Hébergeur du Site

OVH
2 rue Kellermann
59100 ROUBAIX
FRANCE

Conditions générales d’utilisations

En utilisant notre Site, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation précisées dans nos mentions légales.

1. Les produits ou services proposés

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L’Office de Tourisme de Rueil-Malmaison centralise et gère les rubriques du Réseau et du bon fonctionnement sur site internet. En revanche, chaque ville adhérente est responsable des rubriques qui lui sont imparties ( Rubriques : Groupes et page d’accueil Ville).

2. Limitations contractuelles

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Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous auront pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler par mail à a.legat@rueil-tourisme.com

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Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le Site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l’exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient.

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